Nous distinguons à ce jour deux types d'appels non-désirés.

Le Spam Téléphonique (numéro d'appelant connu)

Les appels de spam téléphonique se distinguent des appels anonymes par l'affichage du numéro d'appelant.

La plupart du temps, il s'agit de robots qui composent aléatoirement des numéros. Si vous répondez à ce type d'appel, le robot tente de transmettre l'appel à un agent - vous entendez alors une tonalité.

Si vous ne répondez pas, cela provoque un appel en absence (pour autant que votre téléphone liste les appels que vous avez perdus) : vous êtes alors tenté de rappeler ce numéro qui peut s'avérer être une ligne de service à valeur ajoutée (le numéro est surtaxé et un seul appel peut coûter cher).

Nous vous recommandons donc de ne pas rappeler les numéros qui vous appellent régulièrement et pour lesquels vous n'avez pas été à même de définir l'identité.

L’article 3 let. o de la Loi contre la concurrence déloyale (LCD) n'autorise l'envoi en masse et automatique de messages qu'aux destinataires qui ont explicitement consenti à les recevoir ou qui ont des contacts commerciaux avec l’expéditeur.

Pour vous prémunir contre de telles pratiques, vous pouvez demander par écrit à l’appelant de supprimer vos coordonnées de ses listes.

Toutefois, les "spammeurs téléphoniques" n'étant le plus souvent pas inscrits dans les annuaires, nous vous invitons à contacter le fournisseur de ce numéro. Le site de l'Ofcom vous permet de retrouver le fournisseur d'un numéro : https://www.eofcom.ch/viewSearchAssignedE164.do

Sous "liste par paramètre" saisissez les 6 premiers chiffres du numéro qui vous appelle dans "Valeur entre" - "et".

Contactez le fournisseur en lui indiquant les dates et heures des appels non désirés afin qu'il soit en mesure de vérifier le bien-fondé de votre demande.

Si d'aventures vos démarches n'aboutissent pas à un résultat satisfaisant, nous vous invitons à contacter l'Ofcom via la page suivante :

http://www.bakom.admin.ch/dienstleistungen/info/00542/00886/00918/index.html?lang=fr

Les appels anonymes (numéro d'appelant inconnu)

Les appels anonymes sont par définition des appels dont le numéro d'appelant vous est caché. En tant qu'opérateur de téléphonie, nous ne pouvons pas forcer l'appelant à afficher son numéro.

Si vous recevez régulièrement ce type d'appel depuis un certain temps, notre fournisseur de lignes peut effectuer, sur demande, une surveillance de votre ligne.

Pour ce faire, vous devez en faire la demande puis transmettre les dates et heures des appels anonymes reçus durant un mois.

Sur cette base, notre fournisseur peut repérer les numéros effectuant les appels anonymes et vous les transmettre, ainsi que, sous certaines conditions, les données du détenteur de ligne.

Veuillez prendre connaissance du coût, des conditions et de la marche à suivre dans le document ci-joint.

Nous restons volontiers à votre disposition pour tout complément d'information.

Télécharger le document 34.41Ko